MENTIONS LEGALES
Accueil > Mentions légales de ce site internet
Centre Hospitalier
LE VALMONT


Domaine des Rebatières B.P. 16
26760 MONTELEGER

Tél. 04-75-75-60-60

Mentions légales - Centre Hospitalier Le Valmont

Informations éditeur

Centre Hospitalier LE VALMONT
Domaine des Rebatières B.P. 16
26760 newMONTELEGER
Tel : 04-75-75-60-60

Direction de la publication : Madame FAIVRE-PIERRET
Crédit photos : © copyright Le Valmont

Réalisation

6TEMATIK SARL Http://www.6tematik.fr

Responsabilités

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. Le Centre Hospitalier LE VALMONT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Liens hypertexte

Les sites extérieurs au site Centre Hospitalier LE VALMONT ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du Centre Hospitalier LE VALMONT, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site du Centre Hospitalier LE VALMONT est soumise à l'accord préalable du Centre Hospitalier LE VALMONT. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.



Droits d'auteur / Copyright

Le Centre Hospitalier LE VALMONT a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit du Centre Hospitalier LE VALMONT.
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Centre Hospitalier LE VALMONT est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Centre Hospitalier LE VALMONT.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du Centre Hospitalier LE VALMONT ou de tiers ayant autorisé limitativement le Centre Hospitalier LE VALMONT à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du Centre Hospitalier LE VALMONT, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement le Centre Hospitalier LE VALMONT.
site internet réalisé par 6TEMATIK
Statistics